1. Réalisation

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs l’identité des différents intervenants dans le cadre de la conception l’hébergement et le suivi du présent site internet.

CREATION

NB WEBDESIGN – Communication digitale / Graphisme web & print
Siège social : 6 place Kennedy 02200 Belleu – FRANCE
Tél : 06 29 17 01 89
Mail : contact@nb-webdesign.fr
Site internet : www.nb-webdesign.fr
n° SIRET 831 295 621 00013

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Julien HORCHOLLE
EN ROUTE BIKERS

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

PHPNET FRANCE
Siège social : 97-97 bis rue du général Mangin 38100 Grenoble – FRANCE
Tél : 04 82 53 02 10
Mail : support@phpnet.org
Site internet : www.phpnet.org
n° SIRET : 451 878 128 00037

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs de ce site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est accessible à tout moment aux utilisateurs.
Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par le Directeur de la publication.

3. Description des services fournis

Ce site a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le Directeur de la publication s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur ce site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

4. Données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

5. Propriété intellectuelle

Le Directeur de la publication est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo et icônes.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du Directeur de la publication
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Gestion des données personnelles

Se reporter à notre charte de confidentialité.

7. Liens hypertextes

Ce site contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation du Directeur de la publication.
Cependant, il n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

8. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du ce site est soumis au droit français.
Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Soissons.

UA-96209924-1
Contact us